Déposée le 4 avril 2002 par monsieur GAUTHIER Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HISTOIRE D'ACCESSOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est monsieur GAUTHIER Bernard domicilié(e) 28, avenue de Saxe,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque HISTOIRE D'ACCESSOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRE D'ACCESSOIRES est expirée depuis le 4 avril 2012.
GAUTHIER Bernard a également déposé les autres marques suivantes : HISTAC
Monsieur GAUTHIER Bernard, Marie, Louis, Georges - 28, avenue de Saxe,75007 PARIS - 75007 - France
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Boules métalliques d'escalier, poignées et boutons métalliques de portes, plaques métalliques de propreté, patères (crochets) métalliques pour vêtements, crochets métalliques pour salle de bains ; crochets métalliques pour tableaux ; supports pour miroirs de salle de bains, à savoir : pattes-support métalliques pour miroirs de salle de bains ; supports pour salle de bains, à savoir : consoles-équerre métalliques pour tablettes en verre pour salle de bains. Lampadaires, lustres, suspensions d'éclairage, spots, lampes à poser, lampes de bureau, appliques d'intérieur (éclairage) , appliques de salles de bains et de cuisine (éclairage) , plafonniers et hublots (éclairage) , abats-jour ; barres d'appui pour salle de bains. Barres à rideaux, embouts de barres à rideaux, supports de barres à rideaux, anneaux et crochets de rideaux, galets pour rideaux, tringles de rideaux, barres à tapis, embouts de barres à tapis, supports de barres à tapis, boules non métalliques d'escalier, poignées et boutons non métalliques et non en porcelaine de portes, plaques de propreté non métalliques et non en porcelaine, gonds d'embrasse, embrasses mobiles (autres qu'en matières textiles) , rinceaux, patères de rideaux, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, portemanteaux (meubles) , cimaises à tableaux, miroirs, tablettes de verre pour salle de bains, crochets non métalliques pour salle de bains, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles. Porte-rouleau pour toilettes (W.-C.) , porte-balai pour toilettes (W.-C.) , seaux à balai pour toilettes (W.-C.) , plaques indicatives pour toilettes (W.-C.) , poignées et boutons de portes en porcelaine, plaques de propreté en porcelaine, porte-verres pour salle de bains non en métaux précieux, porte-brosses à dents non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, fils à linge rétractables, porte-savon non en métaux précieux, distributeurs de savon liquide.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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